22-23 mars 2018 Rouen (France)

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8 – Représenter le cyberespace : paysages, territoires et souveraineté. Enjeux géopolitiques et juridiques

Co-porteur.e.s : Frédérick DOUZET (UP8 Castex Chair of Cyberstrategy) & Anne-Thida NORODOM (CUREJ)

Le cyberespace n’est pas un lieu physique ni un territoire au sens classique du terme en géographie. C’est avant tout un milieu généré par l’interconnexion planétaire des systèmes d’information et de communication – dont principalement l’Internet –, un espace tissé par les liens entre les utilisateurs qui s'affranchit en partie des notions de distance et de frontières. À l’instar de l’espace en géographie, le cyberespace est le produit de groupes humains qui l’organisent et le mettent en valeur pour répondre à des objectifs d’appropriation, d’exploitation, d’échanges et de communication. Pour exister cependant, ce milieu dépend d’infrastructures physiques et d’équipements solidement ancrés dans l’espace terrestre. Il repose sur un réseau matériel fortement dépendant de son environnement physique, politique, économique, social et juridique, qu’il contribue à façonner à son tour par les activités qu’il permet.
Ces caractéristiques du cyberespace nécessitent une approche multidimensionnelle et multi-scalaire pour comprendre la complexité des rivalités de pouvoir et d’influence qui le constituent. Les activités transfrontières qu'il permet et l'émergence de nouveaux acteurs globaux puissants comme les plates-formes d'intermédiation bouleversent les notions de territoire national, de juridiction et de souveraineté, et transforment les rapports de pouvoir entre une multiplicité d'acteurs. Sur le plan juridique, territorialiser le cyberespace, c'est vouloir y projeter les frontières étatiques afin de justifier l'exercice de la compétence normative et opérationnelle des États. Le cyberespace oblige également à repenser la question de l’extraterritorialité du droit.
Cette territorialisation du cyberespace ferait ainsi émerger une nouvelle forme de souveraineté, à l’ère numérique. Elle soulève aussi la question d’une géographie propre à ce nouvel espace qui nécessite de combiner d’une part une approche topographique classique, qui prenne en compte la territorialité physique, juridique, technique des éléments du cyberespace, et d’autre part une approche topologique issue des sciences mathématiques et des réseaux, plus complexe, qui aborde une territorialité réticulaire définie par des centres, des liens, des communautés, des flux, et permet de revisiter les notions de distance et de relations de pouvoir entre acteurs au cœur de l’analyse géopolitique.

Références bibliographiques indicatives

Desforges A., 2013, « Les frontières du cyberespace », in Douzet F., Giblin B (dir.), Des frontières indépassables ?, Paris, Armand Colin, pp. 101-112.
Desforges A., Douzet F., Limonier K., 2014, « Géopolitique du cyberespace : territoire, frontière et conflits », CIST2014 – Fronts et frontières des sciences du territoire, mars 2014, Paris, France, Proceedings du 2e colloque international du CIST, pp.173-178.
Douzet F., 2007, « Les frontières chinoises de l'Internet », Hérodote, n° 125, pp.127-142.
Douzet F. (dir.), 2014, Cyberespace : enjeux géopolitiques (Cyberspace : Geopolitical Challenges), La Découverte, Hérodote, pp. 152-153.
Douzet F., Faravelon A., Grumbach S., Robine J., 2015, "The Geopolitics of Intermediation platforms: a cartographic approach", Plurimondi. An International Forum for Research and Debate on Human Settlements.
Kittichaisaree K., 2017, Public International Law of cyberspace, Springer.
Kohl U., 2007, Jurisdiction and the Internet: a study of regulatory competence over online activity, C.U.P.
Treppoz E., 2016, “Jurisdiction in the Cyberspace”, Revue suisse de droit international et droit européen, vol. 26, pp. 273-287.
Tsagourias N.K., Russell B., 2015, Research Handbook on International Law and cyberspace, Edward Elgar Publishing.

Type de communications attendus

Au-delà de la réflexion qui pourrait être menée sur la distinction entre territoire, espace ou zone dans le cyberespace, il s’agit d’une part de savoir dans quelle mesure les théories applicables aux territoires dits classiques ou réels s’appliquent et, le cas échéant, s’adaptent aux espaces qualifiés de « virtuels », et d’autre part d’analyser les rivalités de pouvoir dans le cyberespace et de s’interroger sur l’élaboration d’une géographie du cyberespace.
Les thèmes suivants pourront faire l’objet d’une communication :
− Les critères de rattachement de la compétence étatique (personnel, matériel, réel) restent-ils pertinents ?
− La doctrine des effets, telle qu’énoncée dans la jurisprudence Lotus, se trouve-t-elle renouvelée par le cyberespace, de même que les réflexions théoriques menées sur l’extraterritorialité du droit ?
− Conflits de juridiction et enjeux de souveraineté dans le cyberespace
− Cartographie des différentes dimensions, des paysages et des territoires du cyberespace
− Analyse de représentations géopolitiques du cyberespace (territoire, milieu militaire, un champ de bataille, un espace « virtuel »...)
− Cartographie des stratégies de puissance dans le cyberespace
− Plateformes d'intermédiation, territoires et juridictions du cyberespace
L’objectif est de pouvoir dresser une cartographie du cyberespace dans une dimension géopolitique mais également juridique.

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